Le SDAGE Rhône-Méditerranée, dans sa disposition 6A-10, appelle à réduire les impacts des éclusées hydroélectriques sur les cours d’eau pour une gestion durable des milieux et des espèces. Ceci doit se faire dans un cadre concerté, avec l’ensemble des acteurs et usagers du territoire et en tenant compte des enjeux socio-économiques et énergétiques.

Le contenu de ce guide présente un état des connaissances poussé, arrêté à fin 2023, sur les impacts d’un fonctionnement par éclusées sur les écosystèmes aquatiques, les méthodes d’évaluation de ces impacts et les mesures pouvant être mises en œuvre pour les atténuer. Il n’a pas vocation à traiter de l’intérêt des ouvrages hydrauliques et des éclusées afférentes dans le cadre de la décarbonation et de l’équilibre du réseau électrique. Il propose une méthode pour établir un diagnostic, définir des objectifs partagés de réduction des impacts, identifier et dimensionner les mesures d‘atténuation adaptées au contexte local et suivre leur mise en œuvre. Les éléments méthodologiques proposés peuvent être adaptés au contexte local dans le cadre d'une concertation entre les parties prenantes. Un retour d’expérience de la mise en œuvre de cette méthode sur plusieurs sites aux caractéristiques variés pourra permettre de l’améliorer.

Ce guide technique s’adresse principalement aux maitres d’ouvrages des aménagements hydroélectriques fonctionnant par éclusées, aux structures compétentes pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) sur des cours d’eau concernés par ce type d’aménagement mais aussi aux bureaux d’étude et aux services de l’État et ses établissements publics.

Les guides du secrétariat technique de bassin Rhône-Méditerranée sont des documents méthodologiques visant à accompagner les parties prenantes à mettre en œuvre les préconisations du SDAGE afin de préserver ou de restaurer le bon état et le bon fonctionnement des milieux aquatiques, dans le cadre de démarches concertées, en tenant compte des caractéristiques physiques et des enjeux sociaux et économiques locaux. Ils s’appuient sur l’état des connaissances disponibles lors de leur édition.

Les guides du secrétariat technique de bassin n’ont pas de valeur prescriptive ni réglementaire.

Pour accéder au guide : https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_150929/fr/guide-technique-attenuer-les-impacts-ecologiques-des-eclusees-hydroelectriques-/-tome-1-etat-des-connaissances-et-retours-d-experience